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CuraDia

Légal

Conditions d'utilisation

Conditions courtes pour utiliser curadia.ca et les premiers documents Uro-OS.

Avis court pour la phase pré-pilote de CuraDia. Nous prévoyons l'élargir après une revue formelle par des conseillers juridiques et en confidentialité.

Dernière mise à jour

14 mai 2026. Il s'agit de conditions courtes de site web pendant que CuraDia est en phase pré-pilote. Des conditions plus détaillées peuvent être ajoutées après une revue légale formelle ou incluses dans des ententes pilotes, clients ou partenaires séparées.

Acceptation

En utilisant curadia.ca ou en accédant aux documents Uro-OS rendus disponibles par CuraDia, vous acceptez ces conditions. Si vous utilisez Uro-OS pour une organisation, vous confirmez être autorisé à le faire.

Information du site web

Le site web est fourni pour de l'information générale sur l'entreprise et le produit. Il ne constitue pas un avis médical, ne crée pas de relation médecin-patient et ne remplace pas le jugement clinique professionnel.

Usage professionnel

Uro-OS est destiné aux environnements cliniques professionnels autorisés. L'accès au produit, les pilotes, frais, soutien, traitement des données et niveaux de service peuvent être régis par des ententes écrites séparées.

Utilisation acceptable

Vous ne pouvez pas faire un mauvais usage du site ou des documents produit, tenter un accès non autorisé, nuire à la sécurité, introduire du code malveillant, copier ou faire de l'ingénierie inverse de logiciels non publics, ou utiliser les documents CuraDia d'une manière qui contrevient à la loi ou aux droits de tiers.

Propriété intellectuelle

CuraDia, Uro-OS, le site web, les documents produit, les designs, textes et logiciels appartiennent à CuraDia Santé Inc. ou à ses concédants. L'accès au site ne transfère aucun droit de propriété et n'accorde aucun droit d'utilisation clinique.

Commentaires

Si vous nous envoyez des suggestions, idées ou commentaires, nous pouvons les utiliser pour améliorer CuraDia sans obligation de vous compenser, sauf entente écrite séparée.

Confidentialité

Les renseignements personnels sont traités selon notre Politique de confidentialité et, lorsque applicable, selon des ententes séparées. Les documents non publics sur le produit, la sécurité, les prix ou les pilotes partagés avec vous doivent être traités comme confidentiels.

Disponibilité et changements

Nous pouvons mettre à jour le site web, les descriptions de produit, les documents et ces conditions à mesure que CuraDia se développe. Nous visons l'exactitude, mais l'information pré-pilote peut changer.

Avis de non-responsabilité et responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, le site web et les documents publics sont fournis tels quels et sans garanties. CuraDia n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de l'utilisation du site web.

Droit applicable et contact

Ces conditions sont régies par les lois du Québec et les lois applicables du Canada. Les questions peuvent être envoyées à info@curadia.ca.